(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED TECHNICAL FABRICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401521.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 janvier 2012.
ADVANCED TECHNICAL FABRICATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 20 juillet 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°65155 - Publication au BOPI 1992-07-20
Inscription le 23 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°166738 - Publication au BOPI 1993-12-23
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2001 n°2210537 - Publication au BOPI 2001-11-26
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03